Droits d'auteur
Droits d'auteur
Rémunération due aux auteurs d'une œuvre pour autoriser sa représentation publique. Dans le spectacle vivant, perçue principalement par la SACD (œuvres dramatiques) et la SACEM (musique). L'assiette de perception varie selon le contrat : recettes de billetterie HT, prix de cession HT, ou minimum garanti — la SACD retient la formule la plus favorable à l'auteur.
Dans StageFlow
Dans StageFlow, les droits d'auteur sont configurés dans la page Configuration des droits du projet, via quatre commutateurs indépendants : SACD, Mise en scène SACD, SACEM, CCSA. Chaque commutateur active ou désactive l'application du taux correspondant, lu dans les Réglages du projet (onglet Charges & Taux). La logique de fond distingue deux mondes : les droits dramatiques (SACD) couvrent le texte, la composition musicale intégrée, la mise en scène, la chorégraphie ; les droits musicaux (SACEM) couvrent l'exécution publique de musiques protégées. Un spectacle peut être redevable aux deux sociétés simultanément — c'est le cas typique d'une comédie musicale avec musiques existantes. Le total des droits d'auteur (SACD + Mise en scène + SACEM + CCSA) est affiché dans le Dashboard, dans le Centre de Décision et dans tous les rapports exportés. L'assiette de perception la plus courante en exploitation directe est la totalité des recettes de billetterie hors TVA, commission de billetterie non déductible (règle ARTCENA 2016). En cas de cession (tournée, diffusion), l'assiette peut être le prix de cession HT ou un minimum garanti — la SACD retient la formule la plus favorable à l'auteur. StageFlow modélise l'assiette billetterie HT par défaut, ajustable dans les Réglages du projet.