Droits d'auteur

Grand droit

Dénomination officielle des droits perçus par la SACEM pour les œuvres musicales représentées avec leur intrigue et leur découpage scénique originel (opéras, opérettes, ballets, comédies musicales jouées dans leur intégralité). Se distingue du « petit droit » qui concerne l'exécution publique classique (concerts, bals).

Dans StageFlow

La distinction grand droit / petit droit est une subtilité du droit SACEM. Pour le spectacle vivant, la quasi-totalité des cas relèvent du « petit droit » (concerts, récitals, comédies musicales avec musiques existantes) et tombent dans les barèmes RGAT que StageFlow applique automatiquement. Le « grand droit » concerne spécifiquement les œuvres lyriques intégrales exploitées sans modification : un opéra de Mozart joué dans son livret et sa partition originaux, une opérette de Lehár, un ballet classique sur partition. Dans ces cas, la négociation peut se faire directement avec les éditeurs titulaires des droits plutôt qu'avec la SACEM au taux standard. Si votre cas relève du grand droit, StageFlow vous laisse saisir le taux négocié directement dans les Réglages du projet — la catégorie SACEM active reste informative, le taux appliqué est celui que vous saisissez.

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