Droits d'auteur
Forfait de droits
Montant fixe négocié avec l'auteur ou son éditeur en remplacement du calcul pourcentage × recettes. Utilisé dans certains cas spécifiques (artiste émergent, exploitation courte, représentations promotionnelles).
Dans StageFlow
Le forfait de droits est une alternative négociée au calcul au pourcentage. Dans StageFlow, il se saisit directement dans la page Configuration des droits ou dans les à-valoirs selon la nature de l'accord : un forfait versé en une fois avant exploitation se modélise comme un à-valoir de grande taille non apuré ; un forfait périodique (par représentation, par mois) s'intègre dans le plan financier comme une charge fixe. La SACD accepte le forfait dans certains cas, notamment pour les représentations gratuites ou les œuvres en rodage, mais la règle par défaut pour les représentations payantes reste le calcul au pourcentage sur les recettes nettes. Vérifiez systématiquement la clause « droits d'auteur » de votre contrat de cession ou de représentation : elle précise si le mode est au pourcentage, au forfait, ou mixte (forfait + complément en cas de dépassement d'un seuil).