Paramètres
Taux et paramètres (Rates)
Ensemble structuré des taux, barèmes et paramètres utilisés dans les calculs d'un projet : charges sociales, droits d'auteur (SACD, SACEM, CCSA, mise en scène), TVA spectacle, commissions de billetterie, frais bancaires, barèmes kilométriques, per diem.
Dans StageFlow
📅 Mai 2026 — Les taux mentionnés sont synchronisés automatiquement par StageFlow depuis les sources officielles ; les valeurs en vigueur dans votre projet sont visibles dans la page Paramètres globaux, onglet Taux et Barèmes. Dans StageFlow, l'ensemble Taux & Barèmes regroupe tous les taux et paramètres monétaires qui pilotent les calculs d'un projet : charges patronales et salariales par type de contrat, taux de droits SACD Paris/Province, taux SACEM par catégorie RGAT 2026 (concerts musicaux, pluralité de genres, audiovisuel), taux CCSA, commission de billetterie par canal, TVA spectacle (5,5 % standard au titre de l'art. 278-0 bis F du CGI, taux réduit de 2,1 % uniquement pour les 140 premières représentations d'œuvres nouvelles ou de nouvelles mises en scène au sens de l'art. 281 quater CGI), barèmes kilométriques fiscaux par puissance fiscale, montants de per diem et plafonds divers. Ces valeurs sont accessibles dans les Réglages du projet, section Taux & Barèmes, via plusieurs onglets thématiques. Chaque valeur est pré-remplie avec un défaut conforme aux sources officielles (URSSAF pour les charges sociales, SACD et SACEM pour les droits d'auteur, BOFIP pour les barèmes fiscaux, BOSS pour les per diem) et reste librement modifiable projet par projet, sans affecter les autres projets du compte. Toute modification se répercute automatiquement en cascade sur l'ensemble des pages et des calculs qui la consomment, garantissant la cohérence entre saisie, calculs et rapports PDF.